Mairie La Vernaz
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Comptes-rendus et délibérations
- Compte-rendu de la réunion du 9 décembre 2011
- Compte-rendu de la réunion du 25 novembre 2011
- Compte-rendu de la réunion du 4 novembre 2011
- Compte rendu de la réunion du 22 juillet 2011
- Compte rendu de la réunion du 20 mai 2011
- Compte rendu de la réunion du 28 janvier 2011
- Délibération du 10 septembre 2010
- Deliberation du 9 juillet 2010 - Services périscolaires
- Situation financière de la commune
- Délibération du 5 février 2010 - Désignation d’un avocat pour affaire Chevallay/Le Greppon
- Compte-rendu de la réunion du 5 février 2010
- Délibération du 23 octobre 2009 - Travaux d’alimentation en eau du Jotty
- Délibération du 3 juillet 2009 - Extension réseau électricité
- Délibération du 3 juillet 2009 - Convention entretien
- Délibération du 24 avril 2009 - Loyers bât. communaux
- Délibération de 24 avril 2009 - Réfection conduite Le Jotty
- Délibération du 20 février 2009 - Communes forestières
- Délibération du 20 février 2009 - Annulation décision
- Délibération du 9 janvier 2009 - Contrat CDD
- Compte-rendu de la réunion du 9 janvier 2009
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à partir du portail communal Erasme
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