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Huré Arnaud
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Salariés : faire le pont, c'est quoi exactement ? 25 avril
Alors que le mois de mai 2019 compte 3 jours fériés (Fête du travail, Victoire 1945 et Ascension), certains salariés font le pont. Mais en quoi cela consiste-t-il exactement ? Les réponses avec Service-public.fr.
Sécurité à vélo : mise en place d'une formation pour les 6-11 ans 25 avril
Savoir Rouler à Vélo est un programme qui propose aux enfants de 6 à 11 ans de suivre une formation encadrée de 10 heures leur permettant de bénéficier des apprentissages nécessaires à une réelle autonomie à vélo avant l'entrée au collège.
Vente de muguet le 1er mai : pas de demande d'autorisation mais une tolérance encadrée 25 avril
Le 1er mai approche et, comme chaque année à cette date, le muguet va à nouveau fleurir dans les rues des villes et des villages. Mais connaissez-vous vraiment les règles qui s'appliquent sur la vente du muguet ce jour-là ? Retour avec le ministère de l'Intérieur sur les principales règles à connaître (...)
Maladie professionnelle et préjudice sexuel 25 avril
Une simple gêne positionnelle constitue un préjudice sexuel indemnisable. C'est ce qu'a tranché la Cour de cassation.
Dons aux associations : quelle réduction d'impôt ? 24 avril
Dons d'argent ou en nature, versement de cotisations, frais engagés par les bénévoles... Service-public.fr vous explique tout sur les réductions d'impôt auxquelles vous pouvez prétendre.
Tarifs réglementés du gaz : quels montants du 1er mars au 30 juin 2019 ? 24 avril
Les tarifs réglementés de vente de gaz d'Engie sont fixés du 1er février au 30 juin 2019 suite à la publication d'un arrêté au Journal officiel du 31 janvier 2019.
Collège : l'organisation des enseignements à la rentrée 2019 24 avril
Quelle sera l'organisation des différentes matières dans les classes de collège pour la rentrée 2019 ? Deux arrêtés parus au Journal officiel du 18 avril 2019 précisent la future répartition des enseignements.
Débroussaillage des terrains : pensez-y avant l'été ! 24 avril
Alors que l'été approche, le ministère de l'Intérieur rappelle qu'en matière de lutte contre les feux de forêts, le débroussaillage des terrains autour des habitations est parfois obligatoire, notamment dans les régions Nouvelle-Aquitaine, Corse, Occitanie et Provence-Alpes-Côte d'Azur et pour les (...)
Atteintes à la santé et à l'environnement : un site sécurisé pour recueillir les alertes 24 avril
Pollution, dangerosité d'un produit... La Commission nationale Déontologie et Alertes en santé publique et environnement (cnDAspe) a lancé le 9 avril 2019 un site internet sécurisé afin d'enregistrer les signalements du public sur les menaces et atteintes sanitaires et environnementales affectant la (...)
La liste noire des compagnies aériennes interdites en Europe 24 avril
L'Union européenne (UE) a actualisé le 16 avril 2019 la liste noire des compagnies aériennes qui font l'objet d'une interdiction ou d'une restriction d'exploitation dans son espace aérien.