Mairie La Vernaz

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Comptes-rendus, délibérations et arrêtés

Compte-rendu du 28 aout 2017

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du 28 aout 2017 :

Compte-rendu du 27 juillet 2017

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du 27 juillet 2017 :

Compte-rendu du 30 juin 2017

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du 30 juin 2017 : Annexes
Règlement du terrain multi-sport
Compte-rendu de la réunion avec les jeunes du 9 juin 2017

Compte-rendu du 3 mars 2017

Voici le compte-rendu du conseil municipal du 3 mars 2017 :

Comptes rendus du 9 décembre 2016 et du 20 janvier 2017

Veuillez trouver ci-joint les comptes-rendus :

Compte-rendu du vendredi 4 novembre 2016

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu :

Compte-rendu du 30 septembre 2016

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du 30 septembre 2016 : Délibérations

Arrêté mise en conformité du barrage du Jotty

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté d’août 2016 concernant la mise en conformité du barrage du Jotty :

Compte-rendu de la réunion du 29 avril 2016

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 29 avril 2016.

Compte-rendu de la réunion du 4 mars 2016

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 4 mars 2016 :

Compte-rendu de la réunion du 29 janvier 2016

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 29 janviert 2016 :

Compte-rendu de la réunion 17 décembre 2015

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 17 décembre 2015 : compte-rendu 17 décembre 2015 Délibérations

Compte-rendu de la réunion du 20 novembre 2015

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 20 novembre 2015. Compte-rendu 20 décembre 2015

Compte-rendu du 16 octobre 2015

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu de la réunion du 16 octobre 2015 :
Délibérations du 16 octobre :

Compte-rendu du 28 août 2015

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 28 août 2015.

Compte-rendu de la réunion du 10 juillet 2015

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 10 juillet 2015 :

Compte-rendu de la réunion du 29 mai 2015

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 29 mai 2015 :

Compte-rendu de la réunion du 24 avril 2015

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 24 avril 2015 :

Compte rendu de la réunion du 27 février 2015

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 27 février 2015.

Compte-rendu du 20 janvier 2015

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 20 janvier 2015 :

Compte-rendu et délibérations de la réunion du 17 décembre 2014

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 17 décembre 2014 : Délibérations

Compte-rendu et délibérations de la réunion du 28 novembre 2014

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 28 novembre 2014 : Délibérations

Compte-rendu de la réunion du 31 octobre 2014

Veuillez trouver le compte rendu de la réunion du 31 octobre 2014 :

Compte-rendu et délibérations de la réunion du 26 septembre 2014

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 26 septembre 2014
Délibérations du 26 septembre 2014 :

Compte-rendu de la réunion du 5 septembre 2014

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 11 juillet 2014.

Compte-rendu de la réunion du 11 juillet 2014

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 11 juillet 2014 :

Compte-rendu du conseil municipal du 20 juin 2014

Veuillez trouver le compte-rendu du conseil municipal du 20 juin 2014.

Compte-rendu de la réunion du 23 mai 2014

Veuillez trouver le compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2014 :

Compte-rendu de la réunion du 11 avril 2014

Veuillez trouver le compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2014 :

Compte-rendu de la réunion du 9 décembre 2011

Lien vers le site de l’EPF74 -

Compte-rendu de la réunion du 25 novembre 2011
Compte-rendu de la réunion du 4 novembre 2011
Compte rendu de la réunion du 22 juillet 2011
Compte rendu de la réunion du 20 mai 2011
Compte rendu de la réunion du 28 janvier 2011
Délibération du 10 septembre 2010
Deliberation du 9 juillet 2010 - Services périscolaires
Situation financière de la commune novembre 2009

Pour télécharger le document au format PDF :

Délibération du 5 février 2010 - Désignation d’un avocat pour affaire Chevallay/Le Greppon
Compte-rendu de la réunion du 5 février 2010
Délibération du 23 octobre 2009 - Travaux d’alimentation en eau du Jotty
Délibération du 3 juillet 2009 - Extension réseau électricité
Délibération du 3 juillet 2009 - Convention entretien
Délibération du 24 avril 2009 - Loyers bât. communaux
Délibération de 24 avril 2009 - Réfection conduite Le Jotty
Délibération du 20 février 2009 - Communes forestières
Délibération du 20 février 2009 - Annulation décision
Délibération du 9 janvier 2009 - Contrat CDD
Compte-rendu de la réunion du 9 janvier 2009