Mairie La Vernaz

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Comptes-rendus, délibérations et arrêtés

Compte-rendu du 9 avril 2018

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du 9 avril 2018 : Pièces jointes

Compte-rendu du 16 mars 2018

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du 16 mars 2018 :

Compte-rendu du 19 janvier 2018

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du 19 janvier 2018 :

Compte-rendu et délibérations du 15 décembre 2017

Compte-rendu du 15 décembre 2017Délibérations

Compte-rendu du 28 aout 2017

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du 28 aout 2017 :

Compte-rendu du 27 juillet 2017

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du 27 juillet 2017 :

Compte-rendu du 30 juin 2017

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du 30 juin 2017 : Annexes
Règlement du terrain multi-sport
Compte-rendu de la réunion avec les jeunes du 9 juin 2017

Compte-rendu du 3 mars 2017

Voici le compte-rendu du conseil municipal du 3 mars 2017 :

Comptes rendus du 9 décembre 2016 et du 20 janvier 2017

Veuillez trouver ci-joint les comptes-rendus :

Compte-rendu du vendredi 4 novembre 2016

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu :

Compte-rendu du 30 septembre 2016

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du 30 septembre 2016 : Délibérations

Arrêté mise en conformité du barrage du Jotty Août 2016

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté d’août 2016 concernant la mise en conformité du barrage du Jotty :

Compte-rendu de la réunion du 29 avril 2016

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 29 avril 2016. < ![endif]—>

Compte-rendu de la réunion du 4 mars 2016

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 4 mars 2016 :

Compte-rendu de la réunion du 29 janvier 2016

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 29 janviert 2016 :

Compte-rendu de la réunion 17 décembre 2015

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 17 décembre 2015 : compte-rendu 17 décembre 2015 Délibérations

Compte-rendu de la réunion du 20 novembre 2015

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 20 novembre 2015. Compte-rendu 20 décembre 2015

Compte-rendu du 16 octobre 2015

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu de la réunion du 16 octobre 2015 :
Délibérations du 16 octobre :

Compte-rendu du 28 août 2015

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 28 août 2015.

Compte-rendu de la réunion du 10 juillet 2015

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 10 juillet 2015 :

Compte-rendu de la réunion du 29 mai 2015

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 29 mai 2015 :

Compte-rendu de la réunion du 24 avril 2015

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 24 avril 2015 :

Compte rendu de la réunion du 27 février 2015

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 27 février 2015.

Compte-rendu du 20 janvier 2015

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 20 janvier 2015 :

Compte-rendu et délibérations de la réunion du 17 décembre 2014

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 17 décembre 2014 : Délibérations

Compte-rendu et délibérations de la réunion du 28 novembre 2014

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 28 novembre 2014 : Délibérations

Compte-rendu de la réunion du 31 octobre 2014

Veuillez trouver le compte rendu de la réunion du 31 octobre 2014 :

Compte-rendu et délibérations de la réunion du 26 septembre 2014

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 26 septembre 2014
Délibérations du 26 septembre 2014 :

Compte-rendu de la réunion du 5 septembre 2014

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 11 juillet 2014.

Compte-rendu de la réunion du 11 juillet 2014

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 11 juillet 2014 :

Compte-rendu du conseil municipal du 20 juin 2014

Veuillez trouver le compte-rendu du conseil municipal du 20 juin 2014.

Compte-rendu de la réunion du 23 mai 2014

Veuillez trouver le compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2014 :

Compte-rendu de la réunion du 11 avril 2014

Veuillez trouver le compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2014 :

Compte-rendu de la réunion du 9 décembre 2011

Lien vers le site de l’EPF74 -

Situation financière de la commune novembre 2009 Etude réalisée en novembre 2009 par la trésorerie de Le Biot

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