Mairie La Vernaz

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du 5 avril 2024.

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du 25 janvier 2024.

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du 26 octobre 2023.

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du 15 septembre 2023.

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du 07 juillet 2023.

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du 14 avril 2023.

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du 24 mars 2023.

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2022

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du 15 septembre 2022

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du 8 juillet 2022

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du 20 mai 2022

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du 11 mars 2022

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du 28 janvier 2022

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du 10 décembre 2021

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du 05 novembre 2021

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du 01 octobre 2021

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du 23 juillet 2021

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du 7mai 2021

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du 20 mars 2021.

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du 5 février 2021.

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du 18 décembre 2020

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du 6 novembre 2020

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du 8 octobre 2020

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du conseil municipal du 28 août 2020

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du 24 juillet 2020

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du 27 mai 2020

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du 24 janvier 2020 :

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du 11 décembre 2019 : Délibérations

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du 29 novembre 2019 :

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du conseil municipal :

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du 29 mars 2019 :

Veuillez trouver le compte-rendu du conseil municipal du 26 avril 2019 :

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du 18 janvier 2019 : Délibérations

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du 2 novembre 2018 : Annexes

Veuillez trouver ci-joint les compte-rendus du 21 novembre et du 14 décembre 2019 :

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du 28 juin 2018 : Délibérations

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du 9 avril 2018 : Pièces jointes

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du 16 mars 2018 :

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du 19 janvier 2018 :

Compte-rendu du 15 décembre 2017Délibérations

Compte-rendu du 29 septembre 2017Délibérations

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du 28 aout 2017 :

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du 27 juillet 2017 :

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du 30 juin 2017 : Annexes
Règlement du terrain multi-sport
Compte-rendu de la réunion avec les jeunes du 9 juin 2017

Voici le compte-rendu du conseil municipal du 3 mars 2017 :

Veuillez trouver ci-joint les comptes-rendus :

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu :

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du 30 septembre 2016 : Délibérations

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté d’août 2016 concernant la mise en conformité du barrage du Jotty :

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 29 avril 2016. < ![endif]—>

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 4 mars 2016 :

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 29 janviert 2016 :

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 17 décembre 2015 : compte-rendu 17 décembre 2015 Délibérations

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 20 novembre 2015. Compte-rendu 20 décembre 2015

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu de la réunion du 16 octobre 2015 :
Délibérations du 16 octobre :

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 28 août 2015.

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 10 juillet 2015 :

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 29 mai 2015 :

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 24 avril 2015 :

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 27 février 2015.

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 20 janvier 2015 :

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 17 décembre 2014 : Délibérations

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 28 novembre 2014 : Délibérations

Veuillez trouver le compte rendu de la réunion du 31 octobre 2014 :

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 26 septembre 2014
Délibérations du 26 septembre 2014 :

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 11 juillet 2014.

Veuillez trouver le compte-rendu de la réunion du 11 juillet 2014 :

Veuillez trouver le compte-rendu du conseil municipal du 20 juin 2014.

Veuillez trouver le compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2014 :

Veuillez trouver le compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2014 :

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